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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION
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SOFALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFALIT
ANJOU SIEGES CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3854760
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
SOFALIT de ANJOU SIEGES CREATION

Présentation de la marque SOFALIT

Déposée le 26 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION domicilié(e) 1 Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 600 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU SIEGES CREATION domicilié(e) 1 Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France.

La marque SOFALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFALIT est expirée depuis le 26 août 2021.

ANJOU SIEGES CREATION a également déposé les autres marques suivantes : RM RALPH M. , ANJOU SIEGES , GENS DE PARIS


ANJOU SIEGES CREATION, SARL - 1 Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France - SIREN 480600881


ANJOU SIEGES CREATION - 1 Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589885 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589884 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.